Assainissement non collectif | BERSANI C.
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Assainissement non collectif

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BERSANI C. | THENAUT M | GIRARD JF | ROUSSEL P | LEMAS PR | MINISTERE DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER | MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT | MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE | MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE

Date de publication : 19970522

Cette circulaire a pour but d'expliciter les conditions de mise en oeuvre des nouvelles dispositions prises par les arrêtés du 6 mai 1996. L'annexe 1 présente un commentaire général de la réglementation sur l'assainissement non collectif et son articulation avec les autres domaines connexes (santé publique, urbanisme). L'annexe 2 précise la conduite à tenir pour mener à bien les études préalables à la délimitation des zones d'assainissement non collectif (qui peuvent bénéficier d'importantes aides financières de la part des agences de l'eau). L'annexe 3 reprend les considérations techniques pour le choix de dispositifs ou leur dimensionnement relatif à l'assainissement autonome des bâtiments d'habitation.

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