Expropriation et l'évaluation des biens (l') - Tome 2 : Evaluation des biens/Indemnités accessoires | FERBOS J
0/5

0 avis

Expropriation et l'évaluation des biens (l') - Tome 2 : Evaluation des biens/Indemnités accessoires

Livre

FERBOS J | BERNARD A

Edité par EDITIONS DU MONITEUR. PARIS - 1992

Evaluation des biens : terrains à bâtir, de culture, ruraux, industriels, tréfonds. Immeubles bâtis (valeur vénale, évaluation, protection des occupants), fonds de commerce. Indemnités accessoires dues aux propriétaires et locataires.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Expropriation et l'évaluation des biens (l') - Tome 1 : Procédure de l'expropriation/Principes d'indemnisation | FERBOS J

Expropriation et l'évaluation des biens (l') - Tome 1 : Procédure de l'expropriation/Principes d'indemnisation

Auteurs :

  • FERBOS J
  • BERNARD A

Livre | EDITIONS DU MONITEUR. PARIS | 1992

Procédure de l'expropriation : Caractéristiques générales du régime actuel. Services ou collectivités pouvant exproprier. Procédure ordinaire, d'urgence, d'extrême urgence et d'immeubles abandonnés. Voirie, lutte contre l' habitat...

Guide du naturaliste en Dombes. | LEBRETON P.

Guide du naturaliste en Dombes.

Auteurs :

  • LEBRETON P.
  • BERNARD A
  • DUPUPET M

Livre | DELACHAUX ET NIESTLE. PARIS | 1991

Ce livre traite de la diversité et de l'originalité de la vie foisonnante des roselières et des saulaies. Il montre comment les connaissances locales de la flore et de la faune peuvent être largement extrapolées. Ce guide est acco...

Biologie du tétras lyre dans les Alpes françaises - la sélection de l'habitat de reproduction par les poules. | BERNARD A

Biologie du tétras lyre dans les Alpes françaises - la sélection de l'habitat de reproduction par les poules.

Auteurs :

  • BERNARD A

Document de la recherche | 1981

Etude des sites de nidification dans le vallon de la Cerveyrette. Répartition des nids en fonction de la végétation et de l'utilisation agricole et pastorale. Influence du déneigement et de la structure du couvert végétal sur l'em...

Chargement des enrichissements...