Interventions sur voirie urbaine.

Livre

HENRIOT (Nadège) | FAURE (Claude) | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT | CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES | ASSOCIATION DES INGENIEURS TERRITORIAUX DE FRANCE

Date de publication : 01/07/2005

Ce document est une mise à jour de l'ouvrage édité par le CERTU en 1989, intitulé : "Interventions sur voiries urbaines : guide pour l'élaboration au plan local, arrêté de coordination et règlement de voirie". Destiné aux techniciens des collectivités, il a pour objectif d'aider à l'établissement de documents réglementant le domaine public, dans le cadre de travaux de voirie - réseaux divers (VRD). Ce guide propose, en trois chapitres, des considérations générales sur le contexte relatif à la voirie urbaine : pouvoirs de police, intervenants, documents opposables, différentes possibilités en matière de réfections de tranchées et leur intérêt ; une présentation, à titre indicatif, des modèles d'arrêté réglementant la coordination des travaux de voirie - réseaux divers sur les voies ouvertes à la circulation publique et de règlement de voirie fixant les modalités d'exécution de remblaiement et de réfection des travaux de voirie - réseaux divers ; des annexes comprenant des exemples de formulaires, des extraits de textes réglementaires, les résultats de l'enquête effectuée en 2000 avec la comparaison des résultats de l'enquête de 1988, des exemples d'outils d'aide à la coordination et à la gestion ainsi que d'aide à la maîtrise de la qualité, une bibliographie et un lexique.

Note
Voiron : Techni-Cités, 2005.- 110 p., tabl., graph., ann., glossaire, bibliogr.
Type de document
Langue
français
Description physique
Papier
Date de publication
01/07/2005
Cotes
  • A2064
ISBN
2848660414
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