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SAGE du Bassin Ferrifère - Outil à destination des services de l’État d’aide à la prise en compte du SAGE

Livre

Charlotte MUCIG | Aurélie GEROLIN | DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT LORRAINE | CEREMA Direction territoriale Est

Date de publication : 01/07/2015

Ce document a été réalisé afin d’aider les services de l’Etat (DDT, DREAL, DD(CS)PP) à bien prendre en compte l’ensemble des prescriptions du SAGE dans le cadre de leurs missions : activité de contrôle, rédaction de porter à connaissance, prise de décision dans le domaine de l’eau (dossiers IOTA et ICPE, documents d’urbanisme).

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