Les agglomérations.
Livre
Edité par Documentation française (La). Paris - 2001
Date de publication : 01/01/2001
S'appuyant sur des territoires vécus, s'organisant autour de projets et privilégiant la démocratie locale, les agglomérations assurent un regroupement intercommunal et proposent un maillage plus fin et plus solidaire du territoire français. Les raisons du succès de cette politique sont abordées au travers des trois lois qui constituent le socle légal de tout le processus de contractualisation dans les agglomérations, des choix majeurs de l'agglomération, des conséquences financières et fiscales et du contrat d'agglomération.
- Sujets-Lieux
- FRANCE
- AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COLLECTIVITES LOCALES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; FINANCES LOCALES ; FISCALITE LOCALE ; REGLEMENTATION ; TRANSFERT DE COMPETENCES ; COOPERATION INTERCOMMUNALE ; AGENCE D'URBANISME ; AGGLOMERATION ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ; CONTRAT D'AGGLOMERATION ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; LOI ; LOI D'ORIENTATION SUR L'AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE ; LOI SOLIDARITE ET RENOUVELLEMENT URBAINS ; POLITIQUE TERRITORIALE ; POLITIQUE URBAINE
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Livre - 1997 - Commune de Boulc (26). Surveillance extensométrique. Mesures du 25 février 1997.
Disponible à Risques majeurs
Risques majeurs | CRDECPR | 2664-D | Etude et rapport | En rayon, Consultation sur placeAutre format
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