Syracuse

Droit de l'environnement

Auteurs :

• Droit de l'environnement

| 2010

Revue mensuelle d'actualité juridique. Décision Alsace nature : un arrêt presque ordinaire, le conseil d'Etat déçoit en rejetant les conclusions du rapporteur public. Déclaration d'utilité publique de l'autoroute A 355 pas annulée...

Rétablir la continuité écologique des rivière...

Article | BERNE André - Ingénieur Agronome Paris Tech et Ingénieur Général des Ponts, Eaux et Forêts | 2010

Déjà consacrée historiquement par les cours d'eau d'eau "échelle à poissons" et les rivières "réservées", la notion de continuité écologique des rivières, vitale pour les espèces piscicoles, prend un relief tout particulier dans l...

La place de la ville dans les dispositions ju...

Article | SANSEVERINO-GODFRIN Valérie | 2010

Pris en compte dès 1810, consacré par le régime des Installations Classées pour l'Environnement et renforcée par la loi du 30 juillet 2003, la maîtrise de l'urbanisation aux abords des activités industrielles impliquant de véritab...

Les faiblesses du décret relatif à l'évaluati...

Article | BLANCHARD Dimitri | 2010

Revisitant la partie réglementaire du code de l’environnement relative à l’évaluation des incidences Natura 2000 (articles R. 414-19 et suivants), le décret n° 2010-365 du 9 avril 2010 assure une meilleure conformité du droit fran...

Droit de l'environnement

Auteurs :

• Droit de l'environnement

| 2010

Loi Grenelle II, le schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie. Comment ce document novateur de planification environnementale vient heurter la libre administration des collectivités et promouvoir une forte recentralisati...