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Etude d'impact sur l'environnement : Carrière de roches alluvionnaires hors nappe

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MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT | DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE | COMITE DE GESTION DE LA TAXE PARAFISCALE SUR LES GRANULATS | MINISTERE DE LA RECHERCHE ET DE L'INDUSTRIE

Le ministère de l'environnement et le ministère de la recherche et de l'industrie ont engagé un programme de publications d'exemples caractéristiques d'études et de notices d'impact, en vue de faciliter la tâche des services chargés de l'instruction des demandes et des pétitionnaires, à qui incombe la responsabilité des études et notices. Ces publications permettront églement aux publics intéressés de mieux comprendre les dossiers qui sont soumis à enquête publique avant autorisation, et de participer ainsi plus positivement aux procédures administratives aboutissant à la création des carrières.

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