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Contrats territoriaux d'exploitation : un premier bilan et quelques enseignements à propos de leur mise en place dans le bassin de la Loire

Livre

SIEURIN (Adeline) | MAMAN (Lucien)

Edité par Equipe pluridisciplinaire Plan Loire Grandeur Nature. Orléans - 2002

Date de publication : 20021101

Principale innovation de la révision de la loi d'orientation agricole du 9 juillet 1999, le contrat territorial d'exploitation, ou CTE, a été créé pour reconnaître la multifonctionnalité de l'agriculture en permettant l'intégration des problématiques environnementales et territoriales aux exigences de production. Deux années après les premières réalisations, qu'en-est-il réellement au sein des territoires incluant les zones humides et les vallées fluviales du bassin de la Loire.

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Livre - 1997 - Suivi de la qualité des cours d'eau du département de l'Ain - Analyses psycho-chimiques et hydrobiologiques sur diverses rivières du département - Programme 1996 (Cours d'eau : la Semine, l'Ousson, le Gland, le Brivaz, Le Pernaz, le Toison, Le Formans, La Matre et Les Loezes)

Disponible à Auvergne-Rhône-Alpes

DREAL Rhône-Alpes | Lugdunum | QE-01-0502 | Etude et rapport | En rayon

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