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Protection de l'environnement rural (la)
Auteurs :
- LE GRAND JF
Etude et rapport
L'objet de la mission de réflexion sur l'environnement, confiée par le Premier ministre à monsieur Jean-François Le Grand, sénateur de la Manche, était de formuler des propositions précises, notamment en matière de préservation de...
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Entretien avec Jean-François Le Grand, président du conseil général de la Manche : "Notre avenir énergétique passe par la mer". La Manche doit faire d...
Auteurs :
- LE GRAND (JF)
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Réseau Natura 2000 : pour une mise en valeur concertée du territoire ; n° 23 (2003-2004)
Auteurs :
- LE GRAND JF
- SENAT
Etude et rapport | SENAT. PARIS | 2003
L'ambition de ce rapport d'information est de définir les règles du jeu qui vont permettre d'assurer le succès de la mise en oeuvre du réseau écologique européen Natura 2000 en replaçant Natura 2000 au coeur d'un aménagement parta...
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Mise en oeuvre de la directive 92/43/cee du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages...
Auteurs :
- LE GRAND JF
- SENAT
Etude et rapport
Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan par le groupe de travail sur la mise en oeuvre de la directive Habitats du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi q...
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Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité...
Auteurs :
- LE GRAND JF
- SENAT
Livre | Sénat. Paris | 1994
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Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).
Auteurs :
- LE GRAND JF
- SENAT
Livre | Sénat. Paris | 2000
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Adaptation au droit communautaire dans le domaine des transports. (Deuxième lecture).
Auteurs :
- SENAT
- LE GRAND (JF)
| Sénat
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Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité...
Auteurs :
- SENAT
- LE GRAND (JF)
| Sénat
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- LES RAPPORTS DU SENAT, n° 23/2003-2004 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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