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8ème PROGRAMME (2003-2006) - Guide pratique des aides & redevances 2006
Auteurs :
- AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE
Livre | Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse. Isère | 2006
Ce document actualise les nouvelles dispositions d'aide de l'Agence de l'Eau pour 2006.
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ENVIRONNEMENT : POLLUTION DES EAUX REDEVANCES, N°1456
Auteurs :
- JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE
Livre | JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE | 1992
2 exemplaires disponibles -
[La] pratique des redevances de pollution.
Auteurs :
- ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
Livre | OCDE. Paris | 1980
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Financement du service public local des déchets : recueil des interventions
Auteurs :
- BEGNAUD B
- OBERLE S
- LUPIN L
Document de la recherche | 2002
Présentation des différents modes de financement. Cas concrets de mise en place de l'un ou l'autre. Pratiques de la taxe, pratiques de la redevance. Premières expériences de redevance liée au poids et au volume. La redevance spéci...
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LES AGENCES DE L'EAU
Auteurs :
- NICOLAZO J.-L.
Livre | PIERRE JOHANET ET FILS. PARIS | 1994
Les agences de l'eau sont, depuis plus de vingt ans, au coeur de la politique de l'eau en France. Elles prennent désormais, avec les Comités de bassin, une part déterminante au renouvellement régulier des décisions dans le domaine...
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[Accord cadre relatif à l'intégration progressive dans l'assiette de la redevance aux agences de l'eau de la pollution d'origine agricole]
Auteurs :
- MERMAZ L
- LALONDE B.
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
Livre | 1992
Depuis plusieurs années, différentes actions ont été engagées pour lutter contre la pollution des eaux provenant des nitrates d'origine agricole, notamment par le CORPEN et, l'an dernier, par la décision d'intégration de l'azote o...
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- Livre 133 (133 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Rapport 50 (50 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Brochure 24 (24 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Article de revue 11 (11 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Texte officiel 8 (8 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Guide - Manuel 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Thèse - Mémoire d'étudiant 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- INSPECTION GENERALE DES FINANCES 11 (11 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES 11 (11 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- SES 8 (8 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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