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Maisons paysannes et patrimoine de pays en Deux-Sèvres
| Gestes Editions
Si le département des Deux-Sèvres est connu pour son architecture romane, ses édifices médiévaux ou ses châteaux de la Renaissance, les auteurs de ce livre ont voulu vous faire découvrir un patrimoine souvent insoupçonné : celui d...
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Rapport sur la simplification des enquêtes publiques.
Auteurs :
- CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
- MINISTERE DU BUDGET
- INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT
| CGPC
L'article 60 de la loi du 9 décembre 2004 habilite le gouvernement à prendre par ordonnance les dispositions nécessaires pour simplifier les enquêtes publiques. Ce rapport présente la situation actuelle, ses acquis et ses faibless...
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Rapport sur la simplification des enquêtes publiques.
Auteurs :
- BARBIER (M)
- BARTHELEMY F
- BURDEAU M
Livre | CGPC. Paris | 2005
L'article 60 de la loi du 9 décembre 2004 habilite le gouvernement à prendre par ordonnance les dispositions nécessaires pour simplifier les enquêtes publiques. Ce rapport présente la situation actuelle, ses acquis et ses faibless...
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- BURDEAU M 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Inspection Générale de l'Environnement 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- LAFONT (J) 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- NICOLAZO (JL) 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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