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Résultats 1 - 10 / 511

  • [Les] POS. Guide pratique des procédures.

    Auteurs :

    • Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

    Livre | Journal officiel. Paris | 1999

    15 000 communes ont un POS approuvé, soit 53 millions d'habitants.

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  • Révision allégée du POS de MOYRAZES (12) . Examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluation environnementale.

    Auteurs :

    • MISSION RÉGIONALE AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE OCCITANIE. Autorité environnementale

    | 2017

    ... POS La révision allégée du Plan d’Occupation des Sols (POS) de la commune de Moyrazès a été prescrite par délibération du Conseil municipal en date du...

    ... POS 1.4 - analyse des résultats de l’ap- plicatiOn du pOs Parmi les dispositions prises dans le cadre du Grenelle de l’Environnement, complétées par la...

    ... POS SRCE Midi Pyrénées : 13Rapport de présentationPOS DE MOYRAZES - RéVISION DU POS Aire de jeux Boulodrome L’urbanisation pré-existante de la zone: Le...

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  • Modification du POS de MOULIS (09) . Examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluation environnementale.

    Auteurs :

    • MISSION RÉGIONALE AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE OCCITANIE. Autorité environnementale

    | 2017

    ... POS de MOULIS - Page 5 3 L’OBJET DE LA TROISIEME MODIFICATION DU POS La procédure de la troisième modification du POS de MOULIS : concerne : L’extension...

    ... POS de MOULIS - Page 9 5 JUSTIFICATION DU PROJET DE MODIFICATION DU POS La modification du règlement du POS de MOULIS est destinée à permettre l’extension...

    ... POS. La troisième modification du POS de MOULIS permettra ainsi d’assurer l’extension du CNRS. Il convient cependant de s’assurer que, même si le CNRS...

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  • A propos du couronnement des immeubles à Lyon, vers une nouvelle définition des articles du Plan d'Occupation des Sols

    Auteurs :

    • RENNOU (Daniel)
    • SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE

    | 1998

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  • Révision simplifiée du POS de LAUNAGUET (31) - Arrêté portant décision de dispense d'une évaluation environnementale.

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE. Autorité environnementale

    | 2013

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  • Mise en compatibilité du POS de MONTANS (81) avec une déclaration de projet. Examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluation environ...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DU TARN. Autorité environnementale

    | 2014

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  • Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la commune de RIEUX DE PELLEPORT (09) ; Avis de l'Autorité Environnementale

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE L'ARIEGE. Autorité environnementale

    | 2014

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  • Mise en compatibilité du POS de LA-BASTIDE-DE-BOUSIGNAC (09) . Examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluation environnementale.

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES . Autorité environnementale

    | 2015

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  • Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de LEOJAC-BELLEGARDE (82) . Examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une évaluatio...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE TARN-ET-GARONNE. Autorité environnementale

    | 2014

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  • Guide méthodologique : Intégration d'un projet agricole dans un Plan Local d'Urbanisme

    Auteurs :

    • CABINET PIERRE BLEZAT

    Etude et rapport | DDE VAUCLUSE | 2008

    Ce document vise à aider les élus pour construire la réflexion sur la définition et l'intégration d'un projet agricole dans un PLU. Il s'appuie sur une étude expérimentale menée dans les communes de Goult et de Lagnes (Vaucluse). ...

    ... POS se limitaient à définir le devenir du territoire en affectant du droit à construire à la parcelle, le PLU pose la question de façon plus globale....

    ... pose un problèrne de renouvellement. Les organisations de producteurs ne regroupent qu'une partie de la production, et leur manque d'organisation ne leur...

    ... pose des questions délicates sur le fond : le projet agricole et sur la forme : les possibilités réglementaires (POS/PLU, SMl...). Car construire en zone...

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