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  • Traitement des déchets industriels dangereux dans la CEE

    Auteurs :

    • WORBE P
    • AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS-LES TRANSFORMEURS

    Etude et rapport | ANRED-les TRANSFORMEURS. ANGERS | 1990

    Tour d'horizon et situation dans chaque pays : réglementation, estimation des flux de déchets et des moyens de traitement, prix, orientations et projets actuels

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  • Pollution par les nitrates d'origine agricole et la directive nitrates (la)

    Auteurs :

    • BEDEKOVIC P
    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

    | 1990

    L'excès de nitrate dans les eaux. Les risques - Le dispositif mis en place en France - La situation dans la CEE. La pollution des eaux par les nitrates (Etat de l'environnement 1988). La recherche, condition d'une action efficace ...

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  • Fiscalité de l'espace naturel en France (la) - Essai de diagnostic et propositions de réformes d'après l'exemple des zones humides

    Auteurs :

    • SAINTENY G.
    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES (DNP)

    Etude et rapport

    Cette étude vise à mettre en évidence un certain nombre de dispositions actuelles du système fiscal français défavorables à l'environnement. Elle propose un certain nombre de réformes de ce système consistant en des modifications ...

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  • Inventaire des sources émettrices de métaux lourds et politiques de réductions des émissions

    Auteurs :

    • PERIERES M
    • MAFFEIS M
    • GUETTIER P.

    Livre | GUIGUES SA. 1 Allée de la Bastide des Cyprès 13100 AIX EN PROVENCE

    Sources émettrices de métaux lourds : eaux résiduaires domestiques, industrielles ou de ruissellement. Politiques menées dans les pays industrialisés pour limiter les métaux lourds dans les boues : aspects techniques; juridiques e...

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  • Scientific basis for soil protection in the european community

    Auteurs :

    • BARTH H
    • L'HERMITE P
    • COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE

    Livre | ELSEVIER

    PROTECTION DES SOLS : PROGRAMME EUROPEEN. IMPACTS DES INDUSTRIES ET DE L'AGRICULTURE SUR LE SOL. STRATEGIE DE PREVENTION ET DE PROTECTION DES SOLS

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  • Politique européenne des technologies propres (la) : perceptions, évaluations et propositions d'orientation

    Auteurs :

    • HANNEQUART.JP
    • COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES

    Livre | CCE. LUXEMBOURG | 1988

    BILAN DE L'ENSEMBLE DES INITIATIVES DEJA PRISES AU TITRE DES TECHNOLOGIES PROPRES PAR LES ETATS DE LA CEE ET LA CEE. PERSPECTIVE D'UNE POLITIQUE GLOBALE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES PROPRES

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  • Protection against chemical hazards: a Comparative Examination of the Laws of the United Kingdom, France, the Federal Republic of Germany, the Europea...

    Auteurs :

    • PRABHU MA
    • ETATS-UNIS JUSTICE

    Etude et rapport | 1988

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  • Réserves favorables à la sauvagine en Europe, en Afrique septentrionale et au Moyen-Orient.

    Livre | 1968

    Inventaire des réserves de tous statuts concernant le gibier d'eau. Chacune de ces réserves fait l'objet d'une fiche individuelle qui présente toutes les informations utiles et spécifiques la concernant : statut, étendue, richesse...

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  • Petite région et aménagement rural.

    Auteurs :

    • MANO P
    • FRANCE-AGRICULTURE ET FORETS
    • SOCIETE CIVILE D'ETUDES POUR L'EQUIPEMENT RURAL ET URBAIN

    Etude et rapport | ATELIER CENTRAL D'ETUDE D'AMENAGEMENT RURAL. PARIS | 1978

    Ces études visent à rendre plus efficaces les interventions d'aménagement rural et la mise en valeur des atouts socio-économiques de la petite région ou du pays. Tome 1 : La notion de Pays... Tome 2 : Le cas de 3 pays de la CEE (I...

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  • Libre circulation des déchets toxiques dans l'Europe du grand marché (la)

    Auteurs :

    • LAVOUX T.
    • HANNEQUART.JP
    • IPEE-INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT

    Etude et rapport | FRANCE-ENVIRONNEMENT (MIN) | 1990

    Les déchets dans le traité de Rome et dans l'Acte unique européen, la réglementation CEE et une synthèse par pays sur le traitement des déchets toxiques : les quantités estimées, les coûts, les exportations et les exportations.

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