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  • Etude visant à élaborer une stratégie de communication pour sensibiliser et vulgariser les compétences en matière de tailles et d'élagage raisonné des...

    Auteurs :

    • DEVEDJIAN J
    • ASSOCIATION POUR L'ARBRE

    Etude et rapport | 1994

    Ce rapport se présente comme un recueil de textes concernant les techniques et les compétences recquises en matière de taille et d'élagage des arbres urbains.

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  • Circulaire n° 73 UHC/QC1/24 DGS/SD7C/613 du 10 décembre 2003 relative à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposi...

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
    • MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ASSURANCE MALADIE

    Usuel | 2003

    Cette circulaire et le guide qui lui est annexé précisent la manière dont les différents services déconcentrés de l'Etat doivent contribuer à la mise en oeuvre de la politique de santé publique, engendrée par la présence d'amiante...

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  • Guide du maire (le)

    Auteurs :

    • THENAULT M
    • MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    Etude et rapport | DOCUMENTATION FRANCAISE. PARIS | 1994

    Ce guide recense et commente l'ensemble des attributions exercées par les maires en les plaçant dans leur cadre juridique. Il analyse successivement le rôle et les compétences des responsables communaux (maire et adjoints), le sta...

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  • Quiz pour conduire un exercice de prospective territoriale.

    Auteurs :

    • CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES

    Livre | CERTU. Lyon | 1970

    Cet ouvrage est le fruit d'un projet visant à faciliter la vulgarisation et l'appropriation des concepts et méthodes de la prospective territoriale par un certain nombre de responsables et décideurs au sein des collectivités terri...

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  • Compétences juridiques du préfet (les) - Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département - Tome 1

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    Livre | MINISTERE DE L'INTERIEUR - SERVICE DE L'INFORMATION ET DES RELATIONS PUBLIQUES. PARIS | 1992

    A l'échelon de la région comme à celui du département, les pouvoirs de décision de l'Etat sont exercés par le préfet. Reste à savoir dans quels domaines, selon quelles procédures et en vertu de quels textes légaux. C'est pour répo...

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  • Compétences juridiques du préfet (les) - Recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département - Tome 2

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    Livre | MINISTERE DE L'INTERIEUR - SERVICE DE L'INFORMATION ET DES RELATIONS PUBLIQUES. PARIS | 1993

    Le présent volume est le tome 2 de l'inventaire général des compétences juridiques du préfet, entrepris à l'initiative du ministère de l'Intérieur.Il récapitule les attributions du représentant de l'Etat dans les domaines suivants...

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  • Conduire un projet d'organisation - Guide méthodologique

    Auteurs :

    • MADERS HP
    • GAUTHIER E
    • LE GALLAIS C

    Livre | EDITIONS D'ORGANISATION. PARIS | 2003

    Ce guide perme d'acquérir les fondements et de vous perfectionner en conduite de projet. Il propose les 3 étapes pour mettre en ouvre une démarche générale de conduite de projet : " cadrer ", " conduire " et " conclure ", les 15 o...

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  • Collectivités locales et développement économique : Elus locaux, entreprises et territoires

    Auteurs :

    • MADIOT Yves
    • GOUSSEAU Jean-Louis

    Livre | IMPRIMERIE NATIONALE | 2002

    Pour promouvoir le développement économique de leur territoire, les collectivités locales disposent de compétences facultatives, difficiles à répartir et à situer par rapport aux prérogatives de l'Etat dont la suprématie est, en c...

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  • RAPPORT AU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ET AU PARLEMENT.

    Auteurs :

    • PELLETIER (Jacques)
    • MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE

    Etude et rapport | 1993

    Ce rapport illustre l'action du Médiateur de la République au service du citoyen et de l'Etat de droit. Trois thèmes d'importance ont été retenus : les droits de l'homme au regard du citoyen dans la vie moderne ; les handicapés, l...

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  • Nouvelle-Calédonie - Province Nord - Mission fosses septiques - Volume 1 : Rapport et dossiers photos - Volume 2 : Annexes

    Auteurs :

    • VENEL G
    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

    Etude et rapport

    Le contrat de développement Etat-Nouvelle Calédonie 1990-1992 a inscrit dans ses priorités la réalisation d'assainissement autonome - fosses septiques dans la Province Nord. Le ministère de l'Environnement a contribué pour 2 718,5...

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