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JURISCLASSEUR - Environnement - n°4
Auteurs :
- LexisNexis
| LexisNexis | 2004
Abonnement 3 accès simultanés novembre 2004 - Numéro d'abonné :001 266833 9F 000004
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Bottin administratif 2011
Auteurs :
- LexisNexis
Usuel | LexisNexis
La mise à jour des informations contenues dans cette nouvelle édition du Bottin administratif a été achevée le 15/09/2010.
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Bottin 2011 des Communes et de l'Intercommunalité
Auteurs :
- LexisNexis
Usuel | LexisNexis
La mise à jour des informations contenues dans cette nouvelle édition du Bottin des communes et de l'Intercommunalité a été achevée le 15/07/2010. S'agissant du traitement des données, deux grandes catégories de communes ont été d...
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Bottin Administratif 2014 - Volume 1 et 2
| LexisNexis | 2014
La mise à jour des informations contenues dans cette nouvelle édition du Bottin administratif a été achevée le 1er octobre 2013. Pour réaliser l'actualisation des données, nos équipes ont interrogé l'ensemble des structures de l'A...
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Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique : quinzième édition
Auteurs :
- HOSTIOU René
Usuel | LexisNexis | 2015
La procédure d'expropriation autorise la puissance publique à acquérir, indépendamment du consentement de leur propriétaire et moyennant le paiement d'une indemnité qui doit être "juste et préalable", les biens immobiliers indispe...
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Demain le territoire. 114 ème Congrès des notaires de France. Cannes 27-30 mai 2018.
| LexisNexis
Rapport de synthèse des différentes commissions de ce congrès dédié à la réflexion sur l'équilibre des territoires autour de quatre thématiques : agriculture avec la propriété agricole, le marché foncier ; l'énergie, avec l'exploi...
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Code de l'urbanisme
Auteurs :
- LAMORLETTE (Bernard)
- MORENO Dominique
Usuel | LexisNexis. Paris
20ème édition à jour au 1er avril 2011 Rendu complexe par la prolifération des règles législatives et réglementaires, le droit de l'urbanisme est, dans ce code, détaillé, explicité et commenté par des spécialistes renommés. Sous ...
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Bottin des communes et de l'intercommunalité 2014 (mise à jour au 19 juillet 2013).
Livre | LexisNexis. Paris | 2013
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Bottin 2014 Administratif (mise à jour au 1er octobre 2013)
Auteurs :
- LexisNexis
Usuel | LexisNexis. Paris | 2013
La mise à jour des informations contenues dans cette nouvelle édition du Bottin administratif a été achevée 1er octobre 2013. A disposition une information exhaustive, fiable et toujours à jour pour identifier les décideurs du se...
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Bottin 2014 des Communes et de l'Intercommunalité (mise à jour au 19 juillet 2013)
Auteurs :
- LexisNexis
Usuel | LexisNexis. Paris | 2013
La mise à jour des informations contenues dans cette nouvelle édition du Bottin des communes et de l'Intercommunalité a été achevée le 19 juillet 2013. S'agissant du traitement des données, deux grandes catégories de communes ont ...
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