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  • Pollution par les nitrates d'origine agricole et la directive nitrates (la)

    Auteurs :

    • BEDEKOVIC P
    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

    | 1990

    L'excès de nitrate dans les eaux. Les risques - Le dispositif mis en place en France - La situation dans la CEE. La pollution des eaux par les nitrates (Etat de l'environnement 1988). La recherche, condition d'une action efficace ...

  • Rôle de la Commission des Communautés Européennes dans la lutte contre les pollutions marines accidentelles (le)

    Auteurs :

    • MASSIN JM
    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

    | 1991

    Le système communautaire d'information (inventaire et catalogue des moyens de lutte / recueil des propriétés, comportement des hydrocarbures et impact sur la faune et la flore). Le groupe d'intervention communautaire (TASK FORCE)...

  • Qualité des eaux de baignade - Surveillance et protection - Baignade en mer et en eau douce - Campagne 1995 - Résultats 1994

    Auteurs :

    • LE FOLL-PICOU J
    • GUETTIER P.
    • MARCHAIS-IMPERIAL F

    | 1995

    - Résultats 1994. - Evolution de la qualité des points contrôlés. - Causes de pollution des baignades en mer et en eaux douces non conformes en 1994. Actions engagées ou projetées - Le cas du littoral bas-normand. - Réorganisation...

  • Aides (les) à la prévention des pollutions industrielles en France

    Auteurs :

    • FRANCE-ENVIRONNEMENT - DEPPR

    Livre | 1988

  • Acte unique européen, textes relatifs aux Communautés

    Auteurs :

    • CCECA
    • COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE
    • CEEA

    Livre | 1987

  • Ordre juridique communautaire (L')

    Auteurs :

    • LOUIS JV
    • COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES

    Livre | 1990

  • Etude des institutions relatives à l'eau dans les pays de la communauté européenne

    Auteurs :

    • BARRAQUE B.
    • LAVOUX T.
    • MARECHAL JP

    Etude et rapport | INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT. PARIS | 1993

    Ouvrage de synthèse présentant les systèmes de gestion de l'eau dans les douze Etats membres de la Communauté. Des données de base ont été rassemblées pour chaque pays (données géophysiques, démographiques, administratives, économ...

  • Livre blanc des risques majeurs (le)

    Auteurs :

    • ASSOCIATION DES INGENIEURS DES VILLES DE FRANCE
    • CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

    Etude et rapport

  • Données économiques de l'environnement - Edition 1990

    Auteurs :

    • OPPENEAU JC
    • AVIAM AM
    • LALONDE B (Préf).

    Livre | DOCUMENTATION FRANCAISE. PARIS | 1991

    Dixième édition des données économiques de l'environnement rendant compte pour l'année 1989 : - des dommages physiques et monétaires (persistance des problèmes classiques - dioxyde de soufre par exemple - auxquels s'ajoutent de no...

  • Législation communautaire dans le domaine de l'environnement : 1967-1987. Vol. 4 : Eau

    Auteurs :

    • WHITEHEAD C
    • COMMISSION EUROPEENNE

    Usuel | COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES. BRUXELLES | 1988

    Recueil des directives communautaires et décisions du Conseil des Ministres Européen.

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