Comptes de l'environnement (Les) . La dépense publique de prévention des risques naturels (Rapport final). | DESAULTY D.
0/5

0 avis

Comptes de l'environnement (Les) . La dépense publique de prévention des risques naturels (Rapport final).

Livre

DESAULTY D. | SAILLEAU | MINISTERE DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPRM | INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT

Edité par INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT. ORLEANS - 1999

Le ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement et l'Institut français de l'environnement ont souhaité procéder à une actualisation de l'évaluation de la dépense publique de prévention des risques naturels effectuée en 1996 dans le cadre du rapport de l'Instance d'évaluation de la politique publique. Sont présentés ici les résultats de cette actualisation qui a été l'occasion de tester un système d'enquête auprès des organismes spécialisés, des services déconcentrés de l'Etat et des communes et à permis de formuler des propositioons pour la mise en place d'un système permanent de suivi.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

LA VOITURE PARTICULIERE, PRINCIPALE RESPONSABLE DE LA POLLUTION DE L'AIR DES AGGLOMERATIONS | DESAULTY D.

LA VOITURE PARTICULIERE, PRINCIPALE RESPONSABLE DE LA POLLUTION DE L'AIR DES AGGLOMERATIONS

Auteurs :

  • DESAULTY D.
  • INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT

| IFEN. ORLEANS | 1994

Les données présentées dans ce numéro proviennent des inventaires réalisés par le CITEPA des émissions de polluants dans l'atmosphère. Ces inventaires distinguent chaque polluant, sur une zone géographique définie, par activité ém...

EN 1997, LA FRANCE A CONSACRE 145 MILLIARDS DE FRANCS A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT | DESAULTY D.

EN 1997, LA FRANCE A CONSACRE 145 MILLIARDS DE FRANCS A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

Auteurs :

  • DESAULTY D.
  • TEMPLE A.
  • INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT

| IFEN. ORLEANS | 1999

Selon le rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement, la dépense de protection de l'environnement a atteint 145,2 milliards de francs en 1997, soit 1,8% du PIB. En augmentation de 4,7% par rapport à 199...

LES TAXES ET REDEVANCES SUR LES EMISSIONS ET PRODUITS POLLUANTS SONT DE PLUS EN PLUS NOMBREUSES MAIS LEUR PRODUIT RESTE MODERE | DESAULTY D.

LES TAXES ET REDEVANCES SUR LES EMISSIONS ET PRODUITS POLLUANTS SONT DE PLUS EN PLUS NOMBREUSES MAIS LEUR PRODUIT RESTE MODERE

Auteurs :

  • DESAULTY D.
  • INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT

| IFEN. ORLEANS | 1997

Les prélèvements fiscaux sont de plus en plus utilisés dans la politique de l'environnement. Autorisant des ajustements progressifs, ils sont des instruments plus souples que les outils réglementaires. L'Ifen a passé en revue les ...

Chargement des enrichissements...