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Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de l'Ognon en Basse Vallée dans les départements du Jura et de Haute Saône

Livre

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU JURA | DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE HAUTE- SAONE

Date de publication : 19/12/2002

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de l'Ognon en Basse Vallée dans les départements du Jura et de Haute Saône comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de l'Ognon et réglemente les aménagements et les constructions.