Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de Foucherans par la Belaine et la Sourde

Livre

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU JURA

Date de publication : 09/02/2007

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de Foucherans par la Belaine et la Sourde comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de la Belaine et de la Sourde et réglemente les aménagements et les constructions.