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Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la rivière le Doubs en basse vallée dans le département du Jura

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DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU JURA

Date de publication : 08/08/2008

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la rivière le Doubs en basse vallée dans le département du Jura comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement du Doubs et réglemente les aménagements et les constructions.

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