Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation du Doubs Amont dans le département du Doubs

Livre

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIRE

Date de publication : 01/06/2016

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation du Doubs Amont dans le département du Doubs comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement du Doubs. Il réglemente les aménagements et les constructions.