Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Loue dans le département du Doubs

Livre

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIRE

Date de publication : 01/07/2008

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Loue dans le département du Doubs comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, des cartes d'enjeux et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de la Loue. Il réglemente les aménagements et les constructions.