Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation d'Arc sur Tille

Livre

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE CÔTE-D'OR

Date de publication : 03/08/2015

Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation d'Arc sur Tille comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par Débordement de la Tille, du Gourmerault et d'autres cours d'eau. Il réglemente les aménagements et les constructions.