Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de l'Ouche à Sainte Marie sur Ouche

Livre

DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE CÔTE-D'OR

Date de publication : 27/06/2014

Le Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation de l'Ouche à Sainte Marie sur Ouche comprend une notice explicative, un règlement, une carte d'aléas, une carte d'enjeux et une carte de zonage. Il fournit des informations sur les Risques d'Inondation par débordement de l'Ouche. Il réglemente les aménagements et les constructions.