Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de l'Armançon : rapport de présentation - Guide de lecture du S.A.G.E ; rapport environnemental ; plan d'aménagement et de gestion durable ; atlas cartographique ; règlement ; annexes | S.I.R.T.A.V.A.
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Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de l'Armançon : rapport de présentation - Guide de lecture du S.A.G.E ; rapport environnemental ; plan d'aménagement et de gestion durable ; atlas cartographique ; règlement ; annexes

Livre

S.I.R.T.A.V.A.

Edité par SIRTAVA. TONNERRE - 2013

Date de publication : 06/05/2013

Le SAGE de l'Armançon approuvé par l'arrêté interpréfectoral du 6 mai 2013 est organisé autour des documents suivants : le plan d'aménagement et de gestion durable ; le règlement ; le rapport environnemental ; le rapport de présentation ; les annexes ; l'atlas cartographique.

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