0 avis
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de l'Armançon : rapport de présentation - Guide de lecture du S.A.G.E ; rapport environnemental ; plan d'aménagement et de gestion durable ; atlas cartographique ; règlement ; annexes
Livre
Edité par SIRTAVA. TONNERRE - 2013
Date de publication : 06/05/2013
Le SAGE de l'Armançon approuvé par l'arrêté interpréfectoral du 6 mai 2013 est organisé autour des documents suivants : le plan d'aménagement et de gestion durable ; le règlement ; le rapport environnemental ; le rapport de présentation ; les annexes ; l'atlas cartographique.