CNDP 2010-2011 : Rapport d'activité | COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC
0/5

0 avis

CNDP 2010-2011 : Rapport d'activité

Livre

COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC

Edité par CNDP

Ce rapport annuel présente l'essentiel de l'activité de la commission nationale du débat public de juin 2010 à septembre 2011. Deux autres volumes l'accompagnent : l'historique de la commission nationale dans le volume intitulé "Evolution et moyens de la commission nationale du débat public" et l'intégralité des projets dont a été saisie la commission nationale dans le recueil "synthèse des débats et des concertations recommandées"

Vérification des exemplaires disponibles ...

Consulter en ligne

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Commission nationale du débat public. Rapport annuel 2016. | COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC

Commission nationale du débat public. Rapport annuel 2016.

Auteurs :

  • COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC

Livre | CNDP. Paris | 2017

La CNDP a pour mission de veiller au respect de la participation du public dans le processus d’élaboration des projets d’aménagement ou d’équipement d’intérêt national, de déterminer les modalités de participation du public, de su...

Commission nationale du débat public. Rapport annuel 2016. | COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC

Commission nationale du débat public. Rapport annuel 2016.

Auteurs :

  • COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC

| CNDP

La CNDP a pour mission de veiller au respect de la participation du public dans le processus d’élaboration des projets d’aménagement ou d’équipement d’intérêt national, de déterminer les modalités de participation du public, de su...

Commission nationale du débat public : les cahiers méthodologiques. | COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC

Commission nationale du débat public : les cahiers méthodologiques.

Auteurs :

  • COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC

Livre | CNDP. Paris | 2007

Chargement des enrichissements...