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Elaboration des références technico-économiques pour les mesures de gestion des sites Natura 2000 dans les milieux ouverts, humides et aquatiques. Volume 2 : La politique de l'eau et Natura 2000 - fascicule d'analyse
Livre
Edité par ECOSPHERE. Saint Maur des Fossés - 2005
Date de publication : 01/10/2005
Dans le cadre de l'élaboration de références technico-économiques pour les mesures de gestion des sites Natura 2000 en milieux ouverts et en milieux humides, deux grandes séries de travaux ont été entrepris à la demande du Ministère de l'écologie et du développement durable : 1 - élaborer des propositions sur le cadrage et l'évolution du dispositif des contrats Natura 2000 en lien avec l'évolution d'autres politiques (eau, agriculture, développement rural...) ou de la doctrine nationale et communautaire sur Natura 2000 (statut de conservation favorable, priorisation...) Ce premier point est détaillé dans un fascicule d'analyse composé de trois volumes : - Natura 2000 et l'agroenvironnement sur les milieux ouverts et les zones humides agropastorales (volume 1) - la politique de l'eau et Natura 2000 (volume 2) - éléments de priorisation et de doctrine des contrats Natura 2000 (volume 3). 2 - élaborer les listes finies de mesures de gestion à partir du recueil et de l'analyse des données techniques et financières trouvées dans les DOCOB, les contrats Natura 2000 ou d'autres références (LIFE-Nature, bibliographie...). Ce deuxième point fait l'objet d'un rapport spécifique (volume 4) et un note résumée de synthèse et de propositions complète l'étude (volume 5). Ce rapport qui constitue le deuxième volume du fascicule d'analyse traite des milieux aquatiques mais ne vise pas la problématique des milieux agro-pastoraux, des milieux ouverts et des zones humides associées qui est traitée dans le volume 1 et il ne prend également pas en compte les milieux littoraux qui devraient faire l'objet d'une étude spécifique ultérieure de la part du MEDD. Il fait le point sur les politiques de conservation des milieux aquatiques et des zones humides en dissociant les dispositifs d'orientation et de planification des outils de mise en oeuvre au sein desquels figurent les contrats Natura 2000 ; la situation actuelle et les évolutions. Le cas des étangs piscicoles est traité dans un chapitre à part.
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