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Identification des espaces littoraux sensibles à préserver ; application spatiale de la loi littoral : Commune de Rognac
Auteurs :
- PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE
- DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Etude et rapport | Préfecture des Bouches-du-Rhône. Marseille | 1996
La loi littoral du 3 janvier 1986 intime l'obligation de préserver les espaces littoraux sensibles remarquables ainsi que les espaces constituant des coupures d'urbanisation. Ce document identifie les principaux types d'espaces et...
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