Afficher la couverture 'Aménagement des zones transfrontalières et le droit de l'urbanisme (l') | JACQUOT H.' en grand format
/5

0 avis

Aménagement des zones transfrontalières et le droit de l'urbanisme (l')

Livre

JACQUOT H. | JEGOUZO Y. | GICQEL J | ASSOCIATION FRANCAISE DE DROIT DE L'URBANISME

Date de publication : 19950401

Ce rapport traite dans un premier temps de la planification urbaine au sens large c'est-à-dire qu'il définit non seulement des schémas d'aménagement transfrontaliers mais aussi un droit des sols aplicable à des périmètres d'aménagement transnationaux, et dans un second temps de l'aménagement au sens du code de l'urbanisme, c'est-à-dire de la réalisation d'opérations transfrontalières et les moyens institutionnels d'y parvenir.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Urbanisme : Réglements - Documents d'urbanisme - Permis de construire - Autorisations - Lotissements - ZAC - Habitat social - Fiscalité - Expropriatio...

Auteurs :

  • CANS C
  • CARRAZ M
  • FATOME E

Livre | DALLOZ | 1995

Actions environnement; environnement et urbanisme, jurisprudence

Auteurs :

  • TURLIN M
  • JEGOUZO Y.
  • FRANCE ENVIRONNEMENT : DELEGATION A LA QUALITE DE LA VIE

Etude et rapport | FRANCE ENVIRONNEMENT MIN - DQV. NEUILLY SUR SEINE | 1991

Droit de l'urbanisme

Auteurs :

  • JACQUOT H.
  • PRIET F

Livre | DALLOZ. PARIS, 31-35 RUE FROIDEVEAUX, 75685 CEDEX 14 | 2001

Cette édition rend compte du nouveau droit de l'urbanisme tel qu'il se présente après la réforme réalisée par la loi du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain et ses décrets d'application. L'ouvrage ...

Chargement des enrichissements...