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Evaluer la capacité d'accueil et de développement des territoires littoraux. Guide pratique - Deuxième édition
Livre
Edité par DREAL Pays de la Loire. Nantes - 2010
Date de publication : 01/10/2010
La démarche d'évaluation de la capacité d'accueil et de développement des territoires littoraux présentée dans ce guide constitue un outil d'aide à la décision permettant aux collectivités locales littorales d'élaborer des projets plus respectueux des ressources de leur territoire. Après avoir dresser un état de la connaissance nationale et internationale sur la notion de capacité d'accueil (Pottier et al., Cahier n° 1, 2007) l'équipe de recherche pluridisciplinaire a construit une méthode d'évaluation pour apprécier cette élément de la loi Littoral (art. L 146-2 du code de l'urbanisme). Les résultats de ce travail ont été publiés sous la forme d'un cahier et d'une synthèse qui présentent l'approche intégrée, les concepts adoptés et les grands principes de la méthode d'évaluation proposée (Pottier et al., Cahier n° 2, 2009). La DREAL des Pays de la Loire propose un troisième numéro dans le collection Cahier, qui est un guide pratique qui précise la démarche à suivre pour apprécier la capacité d'accueil et de développement d'un territoire littoral. L'évaluation proposée se fait en lien étroit avec le projet de territoire en abordant l'ensemble des questions d'aménagement. Ce guide précise les clés de la démarche et de son déroulement aux collectivités locales qui lanceront une telle évaluation. Destiné aux maîtres d'oeuvre des documents d’urbanisme, le guide pratique précise, fiche par fiche, les étapes de réalisation de l'évaluation de la capacité d'accueil et de développement d'un territoire littoral. Après une première édition publiée en avril 2010, ce document est la deuxième édition datée d'octobre 2010. Un kit de réalisation, composé d'instruments prêts à renseigner sous format électronique, a été mis en février 2011 à la disposition des utilisateurs sur le site de la DREAL des Pays de la Loire.