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Plan de Prévention des Risques Natrurels Prévisibles d'Inondation de la Seille dans le département de Saône et Loire
Livre
Date de publication : 19/01/2024
Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Seille dans le département de Saône et Loire comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas, d'enjeux et de zonages. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement de la Seille. Il réglemente les aménagements et les constructions.
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