PPR de la basse vallée du Doubs en Saône-et-Loire | DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIRE
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PPR de la basse vallée du Doubs en Saône-et-Loire

Livre

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIRE

Date de publication : 23/03/2022

Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la basse vallée du Doubs en Saône-et-Loire comprend une notice explicative, un règlement et des cartes. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par débordement du Doubs. Il réglemente les aménagements et les constructions.

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