Réunion des Missions Interservices de l'Eau (MISE) | BAUDOT B
0/5

0 avis

Réunion des Missions Interservices de l'Eau (MISE)

Livre

BAUDOT B | AUTEURS MULTIPLES | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Date de publication : 20001130

La réunion annuelle des responsables des MISE s'articulait autour des thèmes suivants : Les directives européennes : Pré-contentieux et contentieux ; enjeux de la nouvelle directive- cadre, application de la directive ERU (eaux résiduaires urbaines). Autosurveillance des ouvrages de collecte/traitement des eaux usées et épandage des boues. Pollutions diffuses (nitrates et produits phytosanitaires) et mise en oeuvre de la police ; lien avec les autres réglementations. Incidence de la loi sur l'eau 2001, refonte de la nomenclature, prescriptions générales. Agriculteurs et écoconditionalité. Sensibilisation au milieu marin. Mise en place du système d'information APOL'EAU. Réponses aux questions des services et synthèse de celles posées lors des rencontres interrégionales avec M. BAUDOT, Directeur de l'Eau.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Préservation des milieux aquatiques - Application de l'article L.232-2 du code rural - Application de l'article 22 de la loi 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau | BAUDOT B

Préservation des milieux aquatiques - Application de l'article L.232-2 du code rural - Application de l'article 22 de la loi 92-3 du 3 janvier 1992 su...

Auteurs :

  • BAUDOT B
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 2000

Cette circulaire définit certaines dispositions pour la réalisation des analyses des prélèvements effectués par les agents habilités à rechercher et constater les infractions à la police de la pêche en eau douce et à la police de ...

Système d'évaluation de la qualité biologique des cours d'eau S.E.Q. Bio (version 0) - Principes généraux - Rapport de présentation = System for the evaluation of the biological quality of watercourses - S.E.Q. Bio (version 0) - General principles Sistema de evaluacion de la calidad biologica de los rios - S.E.Q. Bio (version 0) - Principios generales System zur bewertung der biologischen güte der gewässer - S.E.Q. Bio (version 0) - Bewertungssystems | BAUDOT B

Système d'évaluation de la qualité biologique des cours d'eau S.E.Q. Bio (version 0) - Principes généraux - Rapport de présentation

Auteurs :

  • BAUDOT B
  • AGENCES DE L'EAU
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Etude et rapport

La promulgation de la loi sur l'eau du 3/01/1992, et particulièrement l'élaboration des SDAGE (schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux), ont amené à reconsidérer les grilles de qualité utilisées ces trente dernièr...

Instruction et contrôle des autorisations préfectorales de systèmes d'assainissement des agglomérations de plus de 2000 équivalents-habitants délivrées au titre de la loi n°92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau (décret du 3 juin 1994) en cas de non respect des échéances fixées par la directive européenne du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires | BAUDOT B

Instruction et contrôle des autorisations préfectorales de systèmes d'assainissement des agglomérations de plus de 2000 équivalents-habitants délivrée...

Auteurs :

  • BAUDOT B
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 2000

Chargement des enrichissements...