Syracuse

Débit maintenu dans les cours d'eau à l'aval des ouvrages utilisant l'énergie hydraulique (article L 232-5 du code rural)

Auteurs :

• LAURENT JL
• BATAIL J
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 1996

Missions respectives des services déconcentrés de l'Etat dans le domaine des eaux souterraines (les)

Auteurs :

• ROUSSEL P
• GUEROULT A
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 1997

Missions des DRIRE, en coordination avec les DIREN, dans le domaine des eaux souterraines en matière de police de l'eau, d'exploitation des données et de planification (cf. rapport MARTIN).

Note d'information. Révision de la directive n°80/778/CEE sur l'eau potable

Auteurs :

• ROUSSEL P
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1997

Le Conseil des ministres de l'Environnement, réuni à Luxembourg le 16 octobre 1997, a adopté une position commune sur la proposition de nouvelle directive européenne sur l'eau potable. Cette note présente les principaux points d...