Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 2000. | JOUTEUR N
0/5

0 avis

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 2000.

Livre

JOUTEUR N | SANSON C. | VEVE A | HUBERT T | MINISTERE DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPRM | CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, AMENAGEMENT ET URBANISME.

Edité par DPPR - SDPRM. PARIS - 2002

Comme le stipule l'avant-propos, cet ouvrage a pour objet de présenter un aperçu (nullement exhaustif) de la jurisprudence relative à la prévention des risques naturels prévisibles durant les années 1998 à 2001. La consultation est facilitée à la fois par un tableau analytique chronologique, présentant outre l'instance de jugement et les noms des parties, les contenus des jugements par mots-clés, et par un sommaire thématique et une synthèse.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 2000. | JOUTEUR N

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 2000.

Auteurs :

  • JOUTEUR N
  • SANSON C.
  • VEVE A

Livre | DPPR - SDPRM. PARIS | 2001

Comme le stipule l'avant-propos, cet ouvrage a pour objet de présenter un aperçu (nullement exhaustif) de la jurisprudence relative à la prévention des risques naturels prévisibles durant les années 1998 à 2001. La consultation es...

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 1999. | DUPUY JL

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 1999.

Auteurs :

  • DUPUY JL
  • SANSON C.
  • HEMEURY X

Livre | FRANCE ENVIRONNEMENT (MIN) : DPPR - SDPRM. PARIS | 2000

Comme le stipule l'avant-propos, cet ouvrage a pour objet de présenter un aperçu (nullement exhaustif) de la jurisprudence relative à la prévention des risques naturels prévisibles durant les années 1997 à 1999. La consultation es...

Synthèse des séminaires relatifs aux risques naturels | SANSON C.

Synthèse des séminaires relatifs aux risques naturels

Auteurs :

  • SANSON C.
  • HUBERT T
  • MINISTERE DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPRM

Etude et rapport | CERDEAU. PARIS | 2002

Ce document présente une synthèse de cinq séminaires consacrés à des problématiques de risques naturels : l'expropriation des biens exposés à des risques majeurs, les autorisations d'urbanisme en l'absence ou avec des PPR, l'actu...

Chargement des enrichissements...