GUIDE JURIDIQUE DE L'ASSAINISSEMENT. | AMPHOUX N
0/5

0 avis

GUIDE JURIDIQUE DE L'ASSAINISSEMENT.

Livre

AMPHOUX N | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

Edité par STU - 1993

Date de publication : 01/07/1993

Ce guide regroupe la plupart des textes de droit en matière d'assainissement issus de plusieurs codes et textes de lois et décrets, non codifiés, en vigueur au 31 mars 1993 illustrés de commentaires et jurisprudence.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Guide juridique de l'assainissement (Textes en vigueur au 31 mars 1993) | AMPHOUX N

Guide juridique de l'assainissement (Textes en vigueur au 31 mars 1993)

Auteurs :

  • AMPHOUX N
  • VENEL G
  • DELACROIX J

| MINISTERE DE L'EQUIPEMENT-STU. PARIS LA DEFENSE

Ce guide rassemble la plupart des textes en vigueur au 31 mars 1993 (dont la nouvelle loi sur l'eau), codifiés ou non, complétés par des circulaires du Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Un inde...

REDEVANCE (LA) DEPARTEMENTALE D'ESPACES VERTS : ALPES-MARITIMES, BOUCHES-DU-RHONE, VAR | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

REDEVANCE (LA) DEPARTEMENTALE D'ESPACES VERTS : ALPES-MARITIMES, BOUCHES-DU-RHONE, VAR

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

Etude et rapport | GROUPE D'ETUDES REGIONALES. SL. | 1973

L'OCCUPATION PROGRESSIVE DES SOLS LITTORAUX HORS DE L'INTERET COLLECTIF A PEU A PEU AMENE LES POUVOIRS PUBLICS A METTRE EN PLACE UN TISSU REGLEMENTAIRE DES ESPACES MENACES. L'INSTITUTION DE LA REDEVANCE DEPARTEMENTALE D'ESPACES VE...

RESERVES (LES) FONCIERES EN PROVENCE-COTE-D'AZUR DEPUIS LE DEBUT DU VEME PLAN : SOURCES DE FINANCEMENT A LONG TERME DEPENDANT DU MINISTERE, MONTANT ET UTILISATION | MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

RESERVES (LES) FONCIERES EN PROVENCE-COTE-D'AZUR DEPUIS LE DEBUT DU VEME PLAN : SOURCES DE FINANCEMENT A LONG TERME DEPENDANT DU MINISTERE, MONTANT ET...

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

Etude et rapport | Ministère de l'Equipement. MARSEILLE | 1974

LES MOYENS DE FINANCEMENT POUR L'ACQUISITION DE RESERVES FONCIERES QUI A DIVERS DEGRES, DEPENDENT DU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT SONT LES SUIVANTS : LE CHAPITRE BUDGETAIRE 65-40 ARTICLE 10 QUI EST DESTINE A SUBVENTIONNER LES COLLECT...

Chargement des enrichissements...