Syracuse

Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province (TCU). Rapport n° 2002-0293-01.

Auteurs :

• CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
• PEIGNE (H)
• SYLVESTRE (G)

| CGPC

En annexe, sélection de circulaires DTT relatives aux aides de l'Etat.

La tarification sociale dans les transports urbains : la mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU. Rapport n° 2005-0376-01.

Auteurs :

• FEDOU (D)
• LHOSTIS (A)
• RAYMOND (M.)

Livre | CGPC. Paris | 2006

- Situation en matière de tarification sociale dans les transports urbains de voyageurs : organisation administrative, législation et jurisprudence, multiples tarifications sociales des autorités organisatrices des transports urba...

Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur.- Rapport n° 2004-0290-01.

Auteurs :

• ROUQUES (G)
• SYLVESTRE (G)
• CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES

Livre | CGPC. Paris | 2004