Afficher la couverture 'SDAGE Rhône Méditerranée et Urbanisme - Éléments de méthode pour apprécier la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE | DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT RHONE-ALPES. Délégation de bassin' en grand format
/5

0 avis

SDAGE Rhône Méditerranée et Urbanisme - Éléments de méthode pour apprécier la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SDAGE

Livre

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT RHONE-ALPES. Délégation de bassin | AGENCE DE L'EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE

Edité par Préfet coordonateur de Bassin RMC. Lyon - 2010

Date de publication : 01/12/2010

Ce guide technique a pour but de donner des éléments de méthode afin que les documents d'urbanisme intègrent correctement les points à prendre en compte au titre du SDAGE, que ce soit dans le domaine de la lutte contre les pollutions, la préservation des milieux aquatiques, l'eau potable, la prévention des inondations, la gestion du littoral. Il est destiné principalement aux services de l'Etat, ainsi qu'aux structures porteuses de SCOT, de SAGE et de contrats de milieux.