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  • Pourquoi il faut aussi penser du mal du versement transport.

    Auteurs :

    • DARBERA (R)

  • Versement transport. Problèmes d'assiette et contentieux.

  • Versement transport : les collectivités locales partent en guerre contre son grignotage.

  • Evolution des recettes de la fiscalité transport depuis 1970.

    Auteurs :

    • OEST
    • LEBRUN (F)

  • Versement transport, fausse joie pour les "agglos moyennes"

  • Versement transport : les collectivités sur la défensive.

  • 1973-2003. La transformation des transports publics urbains. Quels résultats ?

    Auteurs :

    • DOBIAS (G)

  • Congrès du Gart : le déclic ?

  • Evolution des recettes de la fiscalité transp...

    Article | LEBRUN (F) | 1996

    ... versement transport (+22,4%) et la moins élevée pour la taxe à l'essieu (+5,3%). La Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP) représente 73%...

    ... versement transport, ressource des transports collectifs, a été crée en 1971,... ©OEST Synthèse. Janvier 1996 Le versement transport représente, en 1993,...

    ... Versement Transport) ou des recettes qui s'apparentent à des péages (ex. : la redevance pour l'utilisation de l'espace aérien)....

  • Transport en commun de voyageurs : 50%, le niveau idéal de participation de l'usager à son titre de transport ?

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