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• Recherche sur TAXE PARAFISCALE

Résultats 1 - 10 / 17

• 1
  

  Taxe parafiscale : un compte à rebours qui inquiète.

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• 2
  

  L'impact de la logistique sur les recrutements. Plus que jamais, la fonction logistique stimule les embauches. L'AFT-IFTIM interroge les DRH de 600 en...

  Auteurs :

  • AFT IFTIM

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• 3
  

  Rapport au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 1992. Taxes parafiscales. Projet de loi de finances pour 1993. Rapp...

  Auteurs :

  • ASSEMBLEE NATIONALE

  Statistique | Assemblée nationale. Paris | 1992

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• 4
  

  Rapport au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 1992. Taxes parafiscales. Projet de loi de finances pour 1993. Rapp...

  Auteurs :

  • ASSEMBLEE NATIONALE

  | Assemblée nationale

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• 5
  

  Parick Marcet, directeur du groupe Promotrans : "l'offensive de la dernière chance".

  Auteurs :

  • MARCET (P)

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• 6
  

  Financement de la formation professionnelle : graves inquiétudes chez Promotrans.

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• 7
  

  Communes riches, communes pauvres.

  Auteurs :

  • VINEY (S)

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• 8
  

  Disparition de la taxe parafiscale ou la mort programmée de la formation professionnelle dans le transport routier.

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• 9
  

  Comité de gestion de la taxe parafiscale sur les huiles de base : rapport d'activité 1989

  Auteurs :

  • AGENCE NATIONALE POUR LA RECUPERATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS-LES TRANSFORMEURS

  | ANRED. ANGERS

  Rappel du dispositif de récupération des huiles usagées : textes en vigueur, quantités ramassées et quantités éliminées pendant l'année 1989, activité du comité de gestion.

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• 10
  

  Les nouveautés de la loi de finances 2004.

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