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Résultats 1 - 10 / 235

  • Liste des traités et accords de la France en vigueur au 1er octobre 1988.

    Auteurs :

    • SURBIGUET MF
    • VAGOGNE P
    • FRANCE-AFFAIRES ETRANGERES

    Livre | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS

    Le présent recueil répond à l'impérieuse nécessité de disposer d'une mise à jour aussi récente que possible des traités et accords engageant la France. Cette nouvelle édition fait état des accords et traités en vigueur au 1er octo...

  • Global biodiversity assessment

    Auteurs :

    • HEYWOOD VH
    • WATSON RT
    • PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR L'ENVIRONNEMENT

    Etude et rapport | CAMBRIDGE UNIVERSITY PRESS | 1995

    Etude mondiale de la diversité biologique réalisée pour la deuxième réunion de la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique à Djakarta en 1995.

  • Protection de la nature - brochure JO 1454 tome 5 : Convention de Washington, textes communautaires et internationaux.

    Auteurs :

    • JOURNAL OFFICIEL

    Usuel | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS

  • Mémorandum d'entente sur les petits cétacés de la Mer du Nord - La Haye, 8 mars 1990.

    | 1990

    Mémorandum signé lors de la Troisième Conférence Internationale sur la protection de la Mer du Nord qui s'est tenu le 8 mars 1990.

  • LA BIODIVERSITE

    Auteurs :

    • LEVEQUE C.

    Livre | PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. PARIS | 1997

    La notion de biodiversité s'est développée dans un contexte de crise que l'on peut résumer ainsi : sous l'impact des activités humaines, amplifié par l'accroissement de la population, l'environnement connaît une dégradation de plu...

  • Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets danngereux et de leur élimination : acte final

    Auteurs :

    • PROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR L'ENVIRONNEMENT

    Livre | PNUE. PALAIS DES NATIONS 1211 GENEVE 10 | 1989

    ACTE FINAL DE LA CONFERENCE DES PLENIPOTENTIAIRES SUR LA CONVENTION MONDIALE SUR LE CONTROLE DES MOUVEMENTS TRANSFRONTIERES DE DECHETS DANGEREUX ET DE LEUR ELIMINATION , ACCOMPAGNE DE 9 RESOLUTIONS, DE DECLARATIONS FAITES LORS DE ...

  • CONVENTIONS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : SECRETARIATS, CONFERENCES DES PARTIES, COMITES D'EXPERTS

    Auteurs :

    • LAVIELLE J.M.
    • UNIVERSITE DE LIMOGES - FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES
    • CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME

    Livre | PULIM. LIMOGES | 1999

    Les conventions internationales de protection de l'environnement créent très souvent des organes de suivi : conférences des parties, secrétariats, comités d'experts... En partant de monographies conventionnelles (air, eaux, déchet...

  • Déclaration Ministérielle de la Troisième Conférence Internationale sur la protection de la Mer du Nord - La Haye, 8 mars 1990.

    | 1990

  • Code de l'aviation civile. Parties législative et réglementaire. Textes non codifiés. Conventions internationales. Textes communautaires. Edition m...

    Auteurs :

    • JOURNAL OFFICIEL

    Livre | Journal officiel. Paris | 2004

  • État des lieux des espèces animales exotiques envahissantes en Champagne-Ardenne

    Auteurs :

    • RAUEL Vanessa
    • CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST. Département Aménagement et Développement Durables

    Etude et rapport | CETE de l'EST. Metz | 2011

    Cette étude a pour ambition de réaliser un premier état des lieux de la faune exotique envahissante qui permette d'acquérir une vision globale de la problématique en Champagne-Ardenne. Les objectifs sont multiples : établir un éta...

    ... Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV) de novembre 1951 Prévenir l'introduction et la dissémination d'organismes nuisibles aux...

    ... Convention internationale pour le contrôle et la gestion des eaux et sédiments de ballast du 13/02/2004 Empêcher la propagation des organismes aquatiques...

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