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  • Qualité des eaux superficielles : basse vallée de la Loue (Données 2002-2003)

    Auteurs :

    • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT FRANCHE COMTE. SEAURN

    Livre | DIREN Franche-comté. Besançon

    La programmation 2002 du suivi de la qualité des cours d'eau du département du Jura, concerne la Loue, dans la traversée du département,ainsi que trois de ses affluents : la Larine, la Furieuse à sa confluence et la Cuisance, dans...

  • Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Loue

    Auteurs :

    • DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE SAONE-ET-LOIRE

    | 2016

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'Inondation de la Loue comprend une notice explicative, un règlement, des cartes d'aléas et des cartes de zonage. Il fournit des informations sur les risques d'inondation par...

  • création d'une micro-centrale hydro-électrique

    Cas par cas | 23/08/2021
    Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.

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