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  • Rapport final de l'étude contributive à la rédaction du cahier des charges du schéma de services collectifs des espaces naturels et ruraux

    Auteurs :

    • ADAGE ENVIRONNEMENT

    Etude et rapport | 1998

    Les "espaces naturels et ruraux" sont, au sens du présent schéma, les espaces terrestres et aquatiques peu ou pas touchés par l'urbanisation. Ils comprennent les espaces de nature en ville, tels les parcs et jardins, et représente...

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  • Service d'assainissement - Modèle de cahier des charges pour l'exploitation par affermage. Modèle de règlement du service. ; N° 1504

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES

    Usuel | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS

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  • Etude des méthodes de prélèvement et de traitement des sédiments à des fins d'analyse des micropolluants métalliques et organiques - Tome 2 : proposit...

    Auteurs :

    • ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT

    Etude et rapport | 1995

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  • Pour un développement d'Océanopolis

    Auteurs :

    • SOPAB BREST

    Livre | SOPAD BREST. BREST, CENTRE D'AFFAIRES COAT-AR-GUEVEN, 3 RUE DUPLEIX, BP 411, 29275 CEDEX | 1993

    Brochure de présentation de la SOPAD, société d'économie mixte de multigestion, responsable notamment de la gestion d'Océanopolis. Le schéma directeur de l'implantation des bassins à phoques est joint à la brochure. Annexe 4 : pre...

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  • Le droit à l'endroit. Concessions aéroportuaires : l'heure du renouvellement.

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  • Concession aéroportuaire des aéroports appartenant à l'Etat : nouvelles conditions.

    Auteurs :

    • CHAPIER-GRANIER (N)

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  • Cahier des charges d'un navire de travail destiné a opérer sur les espaces protégés marins

    Auteurs :

    • ILLIEN GILDAS
    • ALKAID INGENIERIE

    Etude et rapport | 1997

    Ce document constitue l'avant projet sommaire d'un navire de travail destiné à la surveillance des espaces protégés marins

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  • Eau potable et la santé dans les projets d'hydraulique rurale en Afrique de l'Ouest (l')

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
    • BUREAU D'ETUDES DE GEOLOGIE APPLIQUEE
    • PROGRAMME SOLIDARITE EAU

    Livre | SECRETARIAT DU COMITE FRANCAIS DU PROGRAMME SOLIDARITE EAU. PARIS | 1991

    La présente étude a pour objectif : - de faire le point des acquis ; - de définir les grands principes d'action et les voies restant à explorer ; - de proposer un cahier des charges minimales pour les projets à venir. Elle est com...

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  • Distribution publique d'eau potable - Cahier des charges pour l'exploitation par affermage - Modèle de règlement de service et de contrat d'abonnement

    | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS | 1988

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  • Coordination du programme d’actions régionales en faveur des Odonates : Rapport d’activité 2010

    Auteurs :

    • DURANEL Grégoire
    • CONSERVATOIRE DES SITES NATURELS BOURGUIGNONS

    Etude et rapport | 2011

    Dans le cadre de la stratégie nationale pour la biodiversité adoptée en 2004 par la France, l’État a mis en place des plans de restauration nationaux pour les espèces dont l'état de conservation n'était pas favorable. Un plan nati...

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