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  • Circulaire du 30 janvier 1997 relative aux règles d'élaboration, de signature et de publication des textes au Journal officiel et à la mise en oeuvre ...

    Auteurs :

    • PREMIER MINISTRE - SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT

    Livre | JO

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  • Circulaire du 30 janvier 1997 relative aux règles d'élaboration, de signature et de publication des textes au journal officiel et à la mise en oeuvre ...

    Auteurs :

    • SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT

    Usuel | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS, 26 RUE DESAIX, 75727 | 1997

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  • Circulaire n° 91-71 du 14 mai 1991 relative aux zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique.

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES ET NATURELS MAJEURS
    • DIRECTION DE LA PROTECTION DE LA NATURE

    Usuel | 1991

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  • Économie circulaire, 70 actions en Pays de la Loire

    Auteurs :

    • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE. SCTE / UDPDD

    | DREAL Pays de la Loire. Nantes | 2019

    La transition vers l’économie circulaire est un objectif national fixé par la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte. La DREAL des Pays de la Loire, service déconcentré du ministère de l...

    ... circulaire La transition vers l’économie circulaire est un objectif national fixé par la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour...

    ... circulaire portée par Nantes Métropole (44)...............................................................99 Stratégie économie circulaire portée par...

    ... circulaire http://www.maineetloire.cci.fr/developpement-de-votre-entreprise/mener-un-developpement-durable/leconomie-circulaire Résultats & exemples :...

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  • Economie circulaire, un atout pour relever le défi de l'aménagement durable des territoires

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    • ADEME

    Livre | ADEME | 2018

    Le contexte mondial d'augmentation de la population et de diminution des ressources et matières premières impose de réfléchir au passage d'une économie linéaire vers une économie circulaire. Avec de plus en plus d'habitants vivant...

    ... circulaire • Stevan VELLET, Chargé de mission économie circulaire • Grégoire BRETHOMÉ, Chargé de communica- tion INDDIGO • Frédérique MÉTIVIER-LOPEZ,...

    ... circulaire peut devenir un atout incontournable pour faire de nos territoires et de nos villes des espaces sobres, résilients et résolument circulaires....

    ... circulaire - Un atout pour relever le défi de l’aménagement durable des territoires | 19 Le métabolisme circulaire met en avant une forme de sobriété...

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  • Le plan d'occupation des sols : recueil de circulaires administratives

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME, PARIS

    Livre | Editions du journal officiel. PARIS | 1997

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  • Textes officiels Logement Equipement : Procedures de suivi des entreprises et des materiels non recenses defense (nr)

    Auteurs :

    • DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE L'ADMINISTRATIN GENERALE

    Livre | Ministère de l'équipement du logement et des transports. Paris | 1994

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  • Circulaire relative aux plans de déplacements urbains.

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'EQUIPEMENT

    Livre | Ministère de l'équipement. Paris | 1997

    Plans de déplacements urbains : la LOTI (art. 28) a institué l'élaboration de PDU qui sont des documents établis par les autorités organisatrices de transports urbains et visant à définir les principes généraux de l'organisation d...

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  • Bouteilles - Vernou-sur-Brenne en Indre-et-Loire

    Auteurs :

    • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT CENTRE-VAL DE LOIRE

    | 2008

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  • Établissement d’une feuille de route relative à la mise en place d’une stratégie régionale d’économie circulaire

    Auteurs :

    • BIO BY DELOITTE
    • REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
    • GROUPE ARTELIA

    | REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR | 2016

    Sur le territoire de la Région Provence Alpes Côte d'Azur, de nombreuses initiatives s'inscrivent déjà dans le champ de l'économie circulaire, de l'écoconception à la valorisation des déchets, le Conseil Régional soutenant d'aille...

    ... circulaire en Région PACA a été mené, incluant une introduction à l’économie circulaire (Chapitre 3), une étude détaillée de cinq chaînes de valeur et...

    ... circulaire, tels que définis par l’ADEME. Selon l’ADEME, « l’économie circulaire peut se définir comme un système économique d’échange et de production...

    ... circulaire en PACA L’objectif de la stratégie d’économie circulaire est très ambitieux : il s’agit de transformer le modèle économique à l’échelle de...

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