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Prudence et relation du mandat : le renversement de la charge de la preuve ou la preuve adverse.
Auteurs :
- MONDELLO G
- CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
- UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis
Livre | LATAPSES. Valbonne | 1993
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Etude prospective sur la mise en oeuvre des plans de prévention des risques d'incendie de forêt (PPRIF). Quel devenir pour les zones rouges des PPRIF ...
Auteurs :
- GODFRIN V
- LE GOFF E
- MONDELLO G
Etude et rapport | ARMINES. S.L.
Les Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPR) ont été instaurés par la loi du 2 février 1995. Cette loi et son décret d'application du 5 octobre 1995 indiquent les grandes orientations de la politique de gestion d...
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- BRUN L 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- LALO A 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- MINISTERE DE L ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE, Direction de la prévention des pollutions et des risques 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)