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  • Droit européen des déchets (le)

    Auteurs :

    • HANNEQUART.JP
    • INSTITUT BRUXELLOIS POUR LA GESTION DE L'ENVIRONNEMENT

    Livre | 1993

    Commentaire des règles européennes en matière de déchets : cet ouvrage passe en revue toute la réglementation générale ainsi que les règles spécifiques régissant certaines catégories de déchets

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  • DEEE, connexion immédiate à la filière ?

    Auteurs :

    • DURAND C
    • VANLAER H
    • HANNEQUART.JP

    Document de la recherche | AMORCE | 2006

    Journées dédiées à la gestion des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) : Recueil des interventions des 6 et 7 septembre 2006 à la Cité des congrès de Nantes

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  • Politique européenne des technologies propres (la) : perceptions, évaluations et propositions d'orientation

    Auteurs :

    • HANNEQUART.JP
    • COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES

    Livre | CCE. LUXEMBOURG | 1988

    BILAN DE L'ENSEMBLE DES INITIATIVES DEJA PRISES AU TITRE DES TECHNOLOGIES PROPRES PAR LES ETATS DE LA CEE ET LA CEE. PERSPECTIVE D'UNE POLITIQUE GLOBALE EUROPEENNE DES TECHNOLOGIES PROPRES

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  • Libre circulation des déchets toxiques dans l'Europe du grand marché (la)

    Auteurs :

    • LAVOUX T.
    • HANNEQUART.JP
    • IPEE-INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT

    Etude et rapport | FRANCE-ENVIRONNEMENT (MIN) | 1990

    Les déchets dans le traité de Rome et dans l'Acte unique européen, la réglementation CEE et une synthèse par pays sur le traitement des déchets toxiques : les quantités estimées, les coûts, les exportations et les exportations.

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  • Politique des gestion des déchets (la)

    Auteurs :

    • HANNEQUART.JP
    • INSTITUT EUROPEEN POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT

    Livre | ERIC SCHMIDT VERLAG. BERLIN | 1983

    CET OUVRAGE VISE A CONSTITUER UN REPERTOIRE DES ACTIONS ENGAGEES JUSQU'A PRESENT PAR LES POUVOIRS PUBLICS EN MATIERE DE GESTION DES DECHETS. ASPECTS FONDAMENTAUX DE LA PROBLEMATIQUE JURIDIQUE ET POLITIQUE DES DECHETS. PROPOSITIONS...

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  • Quelle politique de l'environnement pour 1993? Colloque EEE : 10 et 11 MAI 1989 PARIS -

    Auteurs :

    • HANNEQUART.JP
    • JUNGER JM
    • HUGLO C

    Document de la recherche | EEE. PALAIS BOURBON 75355 PARIS | 1989

    PRESENTATION DE L'ENTENTE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT. LE FUTUR PARLEMENT ET LA POLITIQUE EUROPEENNNE DE L'ENVIRONNEMENT. CONSTAT : L'ETAT DE L'ENVIRONNEMENT EN FRANCE ET EN EUROPE. LA QUESTION DES DECHETS. INSTRUMENTS RELGEME...

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  • Rencontres nationales de la prévention des déchets les 19 et 20 octobre 2005 - Sessions plénières : recueil des interventions

    Auteurs :

    • PAPPALARDO M
    • VANLAER H
    • HANNEQUART.JP

    Document de la recherche | ADEME. ANGERS | 2005

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  • Identification des responsabilités en matière de gestion de déchets dangereux

    Auteurs :

    • HANNEQUART.JP
    • ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES

    Etude et rapport | OCDE | 1985

    LE RAPPORT PASSE EN REVUE , DE MANIERE COMPAREE, LES OBLIGATIONS LEGALEMENT A CHARGE DES DIFFERENTS ACTEURS INTERVENANT DANS LA GESTION DES DECHETS DANGEREUX DANS LES PAYS MEMBRES DE L'OCDE AINSI QUE LES ATTRIBUTIONS DES POUVOIRS ...

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