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Rapport du Gouvernement au Parlement sur le bilan de la réglementation applicable à l'indemnisation des dégâts de gibier (déposé en application de l'a...
Auteurs :
- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
Etude et rapport | 1997
Ce rapport déposé par le Gouvernement auprès du Parlement en avril 1997, partant du constat du succès de la politique de restauration de la faune sauvage pour les grands ongulés et des problèmes de plus en plus fréquents posés par...
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Dossier de présentation des lauréats - les outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux
Auteurs :
- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
Etude et rapport | 1999
Ce rapport présente les résultats de l'appel à projets sur les outils et les démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux.
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Enjeux environnementaux de l'aménagement du territoire (les) - vers un schéma de développement du patrimoine naturel - fiches d'expériences
Auteurs :
- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
Etude et rapport | 1997
les douze fiches d'expériences présentées dans ce document ont vocation à illustrer la diversité et la richesse des initiatives prises à différents échelons territoriaux pour préserver, développer et valoriser le patrimoine natu...
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Défense des côtes contre l'érosion marine (la) - pour une approche globale et environnementale
Auteurs :
- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
Livre | 1997
Le recul du trait de côte sous l'influence de l'érosion marine est un phénomène auquel le littoral français n'échappe pas. Plutôt que de lutter systématiquement contre l'érosion on peut au préalable s'interroger sur l'opportunité...
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Réponse de la france au questionnaire de l'ocde sur les instruments économiques pour la préservation de la diversité biologique
Auteurs :
- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
Etude et rapport | 1994
La biodiversité constitue l'une des richesses naturelles de la france mais elle reste fragile. Après avoir montré la richesse biologique du pays, le rapport examine les différentes politiques mises en oeuvre pour assurer la protec...
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Affichage publicitaire - recueil de textes officiels 1979 à 1998
Auteurs :
- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
Usuel | 1998
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Nature votre partenaire (la)
Auteurs :
- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
Livre | 1997
Cette brochure relative aux espaces naturels présente le large éventail des mécanismes et des moyens financiers qui sont mis en oeuvre pour préserver la nature au niveau national, européen ou international et permet de mieux compr...
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Circulaire DNP n° 98-1 du 3 février 1998
Auteurs :
- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
Usuel | 1998
Objet de la circulaire : déconcentration de décisions administratives individuelles relevant du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans le domaine de la chasse, de la faune et de la flore sauvages, dans...
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Grand prix du paysage 1998
Auteurs :
- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
Livre | MATE - DNP. PARIS | 1999
Le Grand prix du paysage a été attribué à Gilles Clément.
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Charte de la concertation
Auteurs :
- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES
| 1996
La concertation, proposée par la présente charte, doit permettre d'améliorer significativement la participation du public à la conception des projets qui touchent à l'urbanisme, à l'aménagement du territoire, à l'équipement des co...
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- ESPACES NATURELS DE France 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- SOUS DIRECTION DES ESPACES NATURELS 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- SOUS-DIRECTION DE LA CHASSE DE LA FAUNE ET DE LA FLORE SAUVAGES 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BUREAU DES HABITATS NATURELS 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- DIRECTION DE L'EAU 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- JEGOUZO Y. 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- TURLIN M (Dir). 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- VOURC'H A. 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- ASSOCIATION NATIONALE DES ARCHITECTES DES BATIMENTS DE FRANCE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- BASSET B (Préf) 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BRACQUE P 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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