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Livre | LGDJ. Issy les Moulineaux | 2015
Apparues en 1976 avec la création de l'étude d'impact, les mesures de compensation questionnent l'ensemble des acteurs. Issues de polices administratives, elles s'assimilent à un mode de réparation par leur finalité : remédier en ...
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Thèse | LGDJ
Apparues en 1976 avec la création de l'étude d'impact, les mesures de compensation questionnent l'ensemble des acteurs. Issues de polices administratives, elles s'assimilent à un mode de réparation par leur finalité : remédier en ...
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Livre | CAREX ENVIRONNEMENT | 2002
La DDE des Alpes de Haute-Provence a confié au CETE Méditerranée l'élaboration d'un document de réflexion sur la problématique générale d'aménagement du territoire de l'agglomération de Manosque. Dans le cadre de ce projet, il est...
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- La réponse pénale au dommage écologique causé par les marées noires. - La traduction juridique d'un dommage écologique : le préjudice écologique. - La réparation économique du préjudice écologique. - La compensation environnemen...
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| AGHTM | 1998
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text | 2022
L’Observatoire des Sédiments du Rhône (OSR) est un dispositif de recherche créé en 2009 à la suite de questions sur la gestion sédimentaire du fleuve qui ont émergé dans le cadre du Plan Rhône. Il a été co-construit par les scient...