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text | 1996-12
Conversion coefficients are the factors used in estimating the live-weight equivalent of fish caught. Live weight is the only measure used in catch statistics, being the basis in particular for monitoring the drawdown of quotas an...
Article | MAREUGE (C) | 2008
... quotas d’émissions de CO2, il serait de nature à répondre à l’enjeu redistributif que soulève le réchauffement, à la condition que son produit soit alloué...
... quote-part. Les États-Unis, premier émetteur de GES par tête, ont adhéré à la Convention mais ont refusé de ratifier le Protocole. Ils rejettent tout...
... quotas de GES se fasse par vente aux enchères avec livraison à prix unique et que le coût incorporé du quota puisse être « converti » en niveau de taxe...
Article | BUISSON G. | 2007
... quotas européen La décision d’inclure l’aviation dans le système européen d’échange de quotas s’est faite en plusieurs étapes : - le Royaume-Uni a fait...
... quotas – montant de quotas alloués aux enchères) somme des tonnes-kilomètres consignées L’Etat membre déterminerait ensuite le montant de quotas alloués...
... quotas gratuitement. Enchères Pour la période 2011-2012, le montant total de quotas mis aux enchères serait égal à la moyenne des pourcentages proposés...
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