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Rôle de la Commission des Communautés Européennes dans la lutte contre les pollutions marines accidentelles (le)

Livre

MASSIN JM | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Date de publication : 19910325

Le système communautaire d'information (inventaire et catalogue des moyens de lutte / recueil des propriétés, comportement des hydrocarbures et impact sur la faune et la flore). Le groupe d'intervention communautaire (TASK FORCE) : mise en place, fonctionnement, arrangements opérationnels de la Commission.

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